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Le présent document les autres documents ci-dessous constituent officiellement nos Conditions d’utilisation que nous nommons également « Conditions). La version officielle des Conditions est celle en français, les traductions de celle-ci ne sont qu’à titre indicatif. Cependant, nous vous référons à plusieurs reprises sur des pages en anglais de site web qui n’appartiennent pas à Local4Ever. Ce site web doivent être consultés et respectés parce qu’ils vous aideront à bien respecter nos Conditions et la loi.
Les Conditions forment un contrat juridiquement contraignant entre vous et Local4Ever Inc. Nous désignerons simplement Local4Ever Inc. par le terme « Local4Ever » ou « Local4ever ». Parfois nous allons désigner Local4Ever par le mot « Plateforme ». Nous désignerons tout ce que Local4Ever vous permet de faire par nos « Services ». Nous vous demandons donc de le lire attentivement toutes les pages de nos règlements et autre types de pages ci-dessous et de consulter attentivement tous les URL incluses dans ces pages. Si vous n’êtes pas en accord avec un de nos Règlements, nous avons le regret de vous demander de ne pas à utiliser nos Services, les sites web de Local4Ever et les applications de Local4Eever. Il est possible que nos Conditions soient modifié. Nous ferons de notre mieux pour inclure les nouveaux règlements 30 jours avant qu’ils soient effectif. Nous vous souhaitons une bonne lecture.
Règlement de Local4Ever / Terms and conditions of Local4Ever
Règlements concernant la confidentialité / Privacy policy
Règlement concernant les armes / Weapons Regulations
Comment fermer définitivement votre compte Local4Ever / How to permanently close your Local4Ever account
Règlement et information concernant les taxes de vente / Sale tax information
Règlement sur les espèces menacées ou en voie de disparition / Regulation respecting threatened or endangered species
Exigences relatives aux avis DMCA / DMCA Notice Requirements
Règlement sur le matériel destiné à la consommation de drogues / Drug Consumption Equipment Regulations
Règlement sur les mineurs / Minors Policy
Règlement concernant les plantes, substance à base de plante et les graines / Plant, Herbal Substance and Seeds Regulations
Politique sur les retours, garanties, remboursements et litiges sur Local4Ever / Local4Ever Returns, Warranties, Refunds & Disputes Policy
Règlement concernant la propriété intellectuelle sur notre plateforme / Intellectual Property Policy
Règlement concernant les articles interdits sur Local4Ever / Probited Items Policy
Règlement concernant les demandes d’informations / Requests for Information Policy
Règlement concernant les frais et les paiements / Rules concerning fees and payments
Règlement concernant les marques / Trademark regulations
Règlement concernant les sanctions / Sanctions Regulations
Règlement concernant la discrimination et la propagande haineuse / Discrimination and Hate Propaganda Regulation
Sécurité personnelle / Personal security
Local4Ever interdit la mise en vente d'articles destinés à la consommation de drogues. Nous pouvons désactiver ou supprimer les privilèges des vendeur Local4Ever proposant des objets interdits dans leur boutique.
Voici quelques objets interdit de vendre sur Local4Ever?
Local4Ever définit ces articles comme des objets conçus pour consommer ou traiter des stupéfiants. De plus, Il est également interdit de présenter des articles qui sont normalement autorisés comme du matériel destiné à la consommation de drogues via les photos, descriptions, titres et les tags. Si cest articles sont légales, nous vous interdisons de les mettre en vente sur Local4Ever. Local4Ever ne veut pas promouvoir l’usage des stupéfiants. Chaque fiche produit de votre boutique doit respecter toutes les lois et règles juridiques applicables. Il est de la responsabilité des vendeur Local4Ever de vous informer sur la législation qui peut s'appliquer à la vente de vos articles.
Voici sans s’y limiter les articles interdit :
• Bangs
• Bangs avec carburateurs
• Porte-joints
• Foyers et articles comportant un foyer
• Vaporisateurs
• Pipes à eau
• Domes, tisonniers, pipes et douilles à huile pour dabbing
Les articles que nous considérons comme destinés à la consommation de drogues sont interdits sur la place de marché de Local4Ever et ce, quel que soit le statut légal de ces articles dans les différentes zones géographiques.
Chaque fiche produit de votre boutique doit également respecter toutes les lois et règles juridiques applicables. En tant que vendeur, il vous incombe de vous informer sur la législation qui peut s'appliquer à la vente de vos articles.
Local4Ever prohibits the sale of items intended for drug use. We may deactivate or remove the privileges of Local4Ever vendors who offer prohibited items in their store.
Here are some items banned from selling on Local4Ever?
Local4Ever defines these items as items designed to consume or process drugs. In addition, it is also forbidden to present items that are normally permitted as material intended for drug use through photos, descriptions, titles and tags. If these items are legal, we prohibit you from listing them on Local4Ever. Local4Ever does not want to promote the use of drugs. Each product sheet in your store must comply with all applicable laws and legal rules. It is the responsibility of Local4Ever sellers to inform you about the legislation that may apply to the sale of your items.
Here are but not limited to the prohibited articles:
• Bangs
• Bongs with carburetors
• Seal carrier
• Fireplaces and articles containing a fireplace
• Vaporizers
• Water pipes
• Domes, pokers, pipes and oil sockets for dabbing
Items that we consider to be intended for drug use are prohibited on the Local4Ever marketplace, regardless of the legal status of these items in different geographic areas.
Each product listing in your store must also comply with all applicable laws and legal rules. As a seller, it is your responsibility to inform yourself about the legislation that may apply to the sale of your items.