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Le présent document les autres documents ci-dessous constituent officiellement nos Conditions d’utilisation que nous nommons également « Conditions). La version officielle des Conditions est celle en français, les traductions de celle-ci ne sont qu’à titre indicatif. Cependant, nous vous référons à plusieurs reprises sur des pages en anglais de site web qui n’appartiennent pas à Local4Ever. Ce site web doivent être consultés et respectés parce qu’ils vous aideront à bien respecter nos Conditions et la loi.
Les Conditions forment un contrat juridiquement contraignant entre vous et Local4Ever Inc. Nous désignerons simplement Local4Ever Inc. par le terme « Local4Ever » ou « Local4ever ». Parfois nous allons désigner Local4Ever par le mot « Plateforme ». Nous désignerons tout ce que Local4Ever vous permet de faire par nos « Services ». Nous vous demandons donc de le lire attentivement toutes les pages de nos règlements et autre types de pages ci-dessous et de consulter attentivement tous les URL incluses dans ces pages. Si vous n’êtes pas en accord avec un de nos Règlements, nous avons le regret de vous demander de ne pas à utiliser nos Services, les sites web de Local4Ever et les applications de Local4Eever. Il est possible que nos Conditions soient modifié. Nous ferons de notre mieux pour inclure les nouveaux règlements 30 jours avant qu’ils soient effectif. Nous vous souhaitons une bonne lecture.
Règlement de Local4Ever / Terms and conditions of Local4Ever
Règlements concernant la confidentialité / Privacy policy
Règlement concernant les armes / Weapons Regulations
Comment fermer définitivement votre compte Local4Ever / How to permanently close your Local4Ever account
Règlement et information concernant les taxes de vente / Sale tax information
Règlement sur les espèces menacées ou en voie de disparition / Regulation respecting threatened or endangered species
Exigences relatives aux avis DMCA / DMCA Notice Requirements
Règlement sur le matériel destiné à la consommation de drogues / Drug Consumption Equipment Regulations
Règlement sur les mineurs / Minors Policy
Règlement concernant les plantes, substance à base de plante et les graines / Plant, Herbal Substance and Seeds Regulations
Politique sur les retours, garanties, remboursements et litiges sur Local4Ever / Local4Ever Returns, Warranties, Refunds & Disputes Policy
Règlement concernant la propriété intellectuelle sur notre plateforme / Intellectual Property Policy
Règlement concernant les articles interdits sur Local4Ever / Probited Items Policy
Règlement concernant les demandes d’informations / Requests for Information Policy
Règlement concernant les frais et les paiements / Rules concerning fees and payments
Règlement concernant les marques / Trademark regulations
Règlement concernant les sanctions / Sanctions Regulations
Règlement concernant la discrimination et la propagande haineuse / Discrimination and Hate Propaganda Regulation
Sécurité personnelle / Personal security
Certaines peuvent être considérées comme interdites sur Local4Ever.
1. Matériaux végétaux dangereux
2. Substances à base de plantes
3. Restrictions sur les expéditions
1. Matériaux végétaux dangereux
Certains matériaux à base végétaux peuvent présenter un risque de créer des maladies ou des dommages causés par leurs propriétés physiques, chimiques, toxiques ou caustiques. Ces matériaux sont strictement interdits à la vente sur Local4Ever.
Voici quelques exemples de plantes toxiques interdites sur Local4Ever, mais sans s’y limiter, les suivants :
• Mandragore
• Certaines hellébores telles que l’hellébore blanche et l’hellébore verte
• Graines de jéquirity/pois du rosaire
• Graines de pong-pong
• Pomme de mai
• Aconite
• Fèves tonka (Dipteryx odorata)
• Tabernanthe iboga (Iboga)
• Certaines solanacées telles que la belladone, le Datura stramonium (herbe de Jimson) et le solanum americanum (morelle d’Amérique)
• Racine de sang (Bloodroot canadensis)
2. Substances à base de plantes
Local4Ever interdit certaines plantes, herbes et graines sur la base de diverses lois et règlements qui interdisent ou limitent la vente de certaines substances apparentées aux drogues. Cette liste n’est pas exhaustive et peut être modifiée à tout moment.
Les substances suivantes sont actuellement interdites à la vente sur Local4Ever :
• Les substances réglementées telles que les narcotiques, la marijuana, le cannabidiol (CBD) et les stéroïdes
• Kratom (Mitragyna speciosa)
• Plantes ou parties de plantes dont on peut tirer des substances hallucinogènes (diméthyltryptamine (DMT), amide de l’acide D-lysergique (LSA), opiacés, telles que :
• Acacia confusa
• Acacia maidenii (Acacia de la demoiselle)
• Salvia divinorum
• Alicia anisopetala (Ayahuasca noire)
• Anadenanthera peregrina (Yopo)
• Gousses, graines non lavées et paille de pavot
• Banisteriopsis caapi (Ayahuasca)
• Diplopterys cabrerana (Chaliponga)
• Mimosa hostilis/tenuiflora (Jurema/ Tepezcohuite)
• Mitragyna speciosa (Kratom)
• Peganum harmala (Harmal, Rue de Syrie)
• Psychotria viridis (Feuilles de Chacruna)
• Khat (Catha edulis)
• Echinopsis lageniformis (Torche bolivienne)
• Argyreia nervosa (Hawaiian baby woodrose)
• Lophophora diffusa (Peyotl)
• Champignons hallucinogènes tels que l’amanita muscaria (amanite tue-mouches) et l’amanita pantherina (amanite panthère)
• Cactus psychoactifs qui produisent de la mescaline ou de la pellotine, tels que :
• Echinopsis pachanoi (Cactus de San Pedro)
• Lophophora williamsii (Peyotl)
• Echinopsis peruviana (Torche péruvienne)
• Tous produits présentés comme substances hallucinogènes ou drogues
3. Restrictions sur les expéditions
Les acheteurs et les vendeurs sont responsables de respecter les lois applicables ou les restrictions d’expédition concernant les plantes, les matériaux à base de plantes et les graines. Ces réglementations varient en fonction du genre et du pays d’origine de ces plantes, matériaux à base de plante et graines.
Nous vous conseillons de vous adresser à vos autorités locales compétente et la Convention internationale de protection des plantes (IPPC)) pour obtenir des instructions sur ce qui est autorisé à la vente d’un état/province à l’autre
Pour obtenir des informations concernant la législation canadienne, consultez le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Pour l’Union Européenne, vous trouverez plus d’informations sur le site Web de la Commission Européenne.
Parmi les plantes dont la vente est régie par l’USDA, nous vous conseillons de lire attentivement le site Web de l’USDA.
Renseignez-vous également auprès de votre transporteur local pour connaître les restrictions s’appliquant à l’expédition de certaines plantes, matériaux à base de plante ou de graines.
Puisque la loi varie énormément dans ce domaine, nous vous conseillons de consulter un avocat compétent dans ce domaine si vous avez d’autres questions.
Some may be considered prohibited on Local4Ever.
1. Hazardous plant materials
2. Herbal substances
3. Restrictions on shipments
1. Hazardous plant materials
Certain plant-based materials may present a risk of creating disease or damage caused by their physical, chemical, toxic or caustic properties. These materials are strictly prohibited for sale on Local4Ever.
Here are some examples of poisonous plants banned on Local4Ever, but not limited to the following:
• Mandrake
• Certain hellebores such as white hellebore and green hellebore
• Jequirity seeds / rosary peas
• Pong pong seeds
• May apple
• Aconite
• Tonka beans (Dipteryx odorata)
• Tabernanthe iboga (Iboga)
• Certain nightshades such as belladonna, Datura stramonium (Jimson's grass) and solanum americanum (American nightshade)
• Blood root (Bloodroot canadensis)
2. Herbal substances
Local4Ever bans certain plants, herbs and seeds based on various laws and regulations that prohibit or limit the sale of certain drug-related substances. This list is not exhaustive and can be changed at any time.
The following substances are currently prohibited for sale on Local4Ever:
• Controlled substances such as narcotics, marijuana, cannabidiol (CBD) and steroids
• Kratom (Mitragyna speciosa)
• Plants or parts of plants from which hallucinogenic substances can be obtained (dimethyltryptamine (DMT), D-lysergic acid amide (LSA), opiates, such as:
• Acacia confusa
• Acacia maidenii (Acacia maidenii)
• Salvia divinorum
• Alicia anisopetala (black Ayahuasca)
• Anadenanthera peregrina (Yopo)
• Pods, unwashed seeds and poppy straw
• Banisteriopsis caapi (Ayahuasca)
• Diplopterys cabrerana (Chaliponga)
• Mimosa hostilis / tenuiflora (Jurema / Tepezcohuite)
• Mitragyna speciosa (Kratom)
• Peganum harmala (Harmal, Syrian rue)
• Psychotria viridis (Chacruna leaves)
• Khat (Catha edulis)
• Echinopsis lageniformis (Bolivian torch)
• Argyreia nervosa (Hawaiian baby woodrose)
• Lophophora diffusa (Peyote)
• Hallucinogenic mushrooms such as amanita muscaria (fly agaric) and amanita pantherina (panther amanita)
• Psychoactive cacti that produce mescaline or pellotine, such as:
• Echinopsis pachanoi (San Pedro Cactus)
• Lophophora williamsii (Peyote)
• Echinopsis peruviana (Peruvian torch)
• All products presented as hallucinogenic substances or drugs
3. Restrictions on shipments
Buyers and sellers are responsible for complying with applicable laws or shipping restrictions regarding plants, herbal materials, and seeds. These regulations vary depending on the genus and country of origin of these plants, plant-based materials and seeds.
We recommend that you contact your relevant local authorities and the International Plant Protection Convention (IPPC) for instructions on what is permitted for sale from one state / province to another.
For information on Canadian legislation, visit the Canadian Food Inspection Agency website. For the European Union, you can find more information on the website of the European Commission.
Among the plants that are regulated for sale by the USDA, we recommend that you carefully read the USDA website.
Also check with your local carrier for restrictions on shipping certain plants, plant-based materials or seeds.
Since the law varies greatly in this area, we recommend that you consult a lawyer competent in this area if you have any further questions.